Les mentions légales
Le site actuel, accessible à l'adresse http://www.unptitcoupdpouce.fr est la propriété de la Société Un p'tit coup d'pouce.
Nom de la société : Un p'tit coup d'pouce
S.A.R.L. au capital de 10 000 euros
R.C.S. : Versailles 507 533 313 - Siret : 507 533 313 00015 - APE : 8121Z
Organisme agréé par l'Etat N° N11/08/08F0788062
Nom du résponsable : Dominique Pécheux
Adresse de la société : 8 rue Anatole France - 78340 Les Clayes sous Bois
Adresse du siege social de la société :
8 rue Anatole France - 78340 Les Clayes sous Bois
Téléphone : 01 30 81 02 56
E-mail : contact@unptitcoupdpouce.fr
Le site internet a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL sous le numéro suivant :
Editeur du site : Un p'tit coup d'pouce
Directeur de la publication : Dominique Pécheux
Responsable de la rédaction : Dominique Pécheux
Hébergeur : Ouain.com
Webmaster : Kaligrafik, Anne KURZ - Van der Hoeven
Traitement de l'information
Conformément aux dispositions
de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers
et aux libertés, le site « Un p’tit coup d’pouce.fr » a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL (commission Nationale Informatique et Libertés).
Nous rappelons que suivant l'article 34 de la Loi du 6 janvier 1978, l'utilisateur dispose d'un droit d'accès aux données qui le concernent, ainsi qu'un droit de la modification et de suppression de celles-ci. Par ailleurs, « Un p’tit coup d’pouce.fr » offre à l'utilisateur la possibilité de s'exprimer de diverses manières sur le site, notamment au travers d'espaces dans lesquels il peut émettre des idées ou des suggestions. Toutes ces communications transmises par les utilisateurs sur le site sont réputées non confidentielles et non déposées. Ces informations peuvent donc être librement utilisées par « Un p’tit coup d’pouce.fr » sans préavis, ni limite de reproduction, de divulgation, de transmission, de publication et de diffusion.
Droit de propriété intellectuelle
Toutes les données, de quelque nature qu'elles soient, telles que les textes, illustrations, graphismes, logos, images, figurant sur le site sont nécessairement protégés par les droits d'auteur.
Conformément aux dispositions de la Loi N° 98-536 du O1/O7/1998, portant transposition dans le Code de la Propriété Intellectuelle de la directive 96/6/CE du 11/03/1996, concernant la protection juridique des bases de données, « Un p’tit coup d’pouce.fr » est producteur et propriétaire de tout ou partie des bases de données composant son site.
A ce titre, et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule l'utilisation faite pour un usage privé par l'utilisateur, et la reproduction, (téléchargement, impression, etc.…) pour un usage privé, sont autorisées. A défaut d'autorisation préalable communiquée par « Un p’tit coup d’pouce.fr » , toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée par le Code de la Propriété Intellectuelle.
"Un p'tit coup d'pouce", son logo et ses personnages sont des marques et dessins déposés et protégés à ce titre par le droit des marques et dessins. Elles sont la propriété exclusive de "Un p'tit coup d'pouce". Toute reproduction des noms, logo ou dessin des personnages, par quelque moyen que ce soit, sans autorisation préalable et écrite du propriétaire est interdite par la loi.
Liens
Aucune garantie d'aucune sorte ne peut être apportée par « Un p’tit coup d’pouce.fr » sur l'exactitude des informations publiées sur le contenu d'autres sites pour lesquels des liens auraient été établis. « Un p’tit coup d’pouce.fr » n'est en outre pas responsable des modifications ou mises a jour concernant ces sites.Toute personne physique ou morale souhaitant que soit établi un lien (adresse de son site) à partir de notre site, doit préalablement en demander l’autorisation. A l'exception de sites diffusant des informations et/ou contenus ayant un caractère illégal et/ou à caractère religieux, politique, pornographique, xénophobe, l’établissement de lien vers notre site est autorisé sous réserve qu'il s'agisse d'un lien vers la Page d'Accueil du site et que ce lien ouvre le Site dans une nouvelle fenêtre de navigation laissant apparaître l'adresse http://www.unptitcoupd’pouce.fr. « Un p’tit coup d’pouce.fr » se réserve néanmoins tout droit d’opposition.
Responsabilité
Bien qu'un soin particulier ait été apporté à la réalisation de ce site et à son contenu, « Un p’tit coup d’pouce.fr » ne saurait être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects qui seraient la conséquence des informations qu'il publie. « Un p’tit coup d’pouce.fr » se réserve à tout moment et sans préavis, le droit de modifier ou de corriger le contenu du site.
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